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Question orale concernant la modernisation, la sécurisation et la préservation des ascenseurs anciens à valeur patrimoniale

de
Marc Loewenstein
à
Ans Persoons, Secrétaire d'État à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente (question n°14)

 
Date de réception: 17/07/2023 Date de publication: 23/10/2023 Référence: B.I.Q. 19 (23/24), page 25
Législature: 19/24 Session: 22/23 Date de réponse: 23/10/2023 Référence: B.I.Q. 19 (23/24), page 27
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
11/09/2023 Recevable Bureau élargi du Parlement
11/09/2023 Renvoi commission développement territorial Bureau élargi du Parlement
23/10/2023 Développement Marc Loewenstein B.I.Q. 19 (23/24) 26
23/10/2023 Réponse Ans Persoons B.I.Q. 19 (23/24) 27
23/10/2023 Réplique Marc Loewenstein B.I.Q. 19 (23/24) 29