Logo Parlement Buxellois

Fiche du dossier A-81/1-90/91

A-81/1-90/91 Projet de règlement contenant le budget général des Dépenses de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 1991.
 
Auteur: Exécutif
Matière(s): Budget et Finances
Budget de l'Agglomération
Budget 1991
 
Législature: 89/95 Session: 90/91
Date de vote: 12/12/1990 Date de promulgation: 10/01/1991 Date de publication: 28/03/1991
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
22/11/1990 Dépôt Exécutif A-81/1-90/91 
22/11/1990 Renvoi commission finances et affaires générales  
23/11/1990 Désignation d'un rapporteur Jan Béghin  
26/11/1990 Discussion générale en commission  
30/11/1990 Discussion des articles en commission  
30/11/1990 Amendement(s) en commission  
30/11/1990 Votes en commission  
30/11/1990 Adopté(e) en commission  
05/12/1990 Approbation du rapport Jan Béghin  
05/12/1990 Rapport écrit Jan Béghin A-81/2-90/91 
11/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 9 (90/91)  305
11/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 10 (90/91)  329
11/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 11 (90/91)  345
12/12/1990 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  369
12/12/1990 Discussion des articles en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  416
12/12/1990 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  425
12/12/1990 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 12 (90/91)  426