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Fiche du dossier A-138/1-90/91

A-138/1-90/91 Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 1992.
 
Auteur: Exécutif
Matière(s): Budget et Finances
Budget de l'Agglomération
Budget 1992
 
Législature: 89/95 Session: 90/91
Date de vote: 29/11/1991 Date de promulgation: 12/12/1991 Date de publication: 07/03/1992
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
10/10/1991 Dépôt Exécutif A-138/1-90/91 
16/10/1991 Renvoi commission finances et affaires générales C.R.I. 1 (91/92)  10
22/10/1991 Désignation d'un rapporteur Jan Béghin  
22/10/1991 Discussion générale en commission  
31/10/1991 Discussion générale en commission  
05/11/1991 Discussion générale en commission  
12/11/1991 Discussion générale en commission  
13/11/1991 Discussion générale en commission  
13/11/1991 Discussion des articles en commission  
13/11/1991 Votes en commission  
13/11/1991 Adopté(e) en commission  
19/11/1991 Approbation du rapport Jan Béghin  
19/11/1991 Rapport écrit Jan Béghin A-138/2-91/92 
26/11/1991 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 3 (91/92)  94
27/11/1991 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 4 (91/92)  108
27/11/1991 Renvoi commission finances et affaires générales C.R.I. 4 (91/92)  127
27/11/1991 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 5 (91/92)  131
28/11/1991 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 6 (91/92)  156
29/11/1991 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 7 (91/92)  175
29/11/1991 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 8 (91/92)  204
29/11/1991 Discussion des articles en séance plénière C.R.I. 8 (91/92)  225
29/11/1991 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 8 (91/92)  242
29/11/1991 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 8 (91/92)  243