Logo Parlement Buxellois

Fiche du dossier B-50/1-00/01

B-50/1-00/01 Proposition de résolution relative à la pénurie du personnel infirmier en Région bruxelloise.
 
Auteur: Lemaire Michel
Riguelle Joël
Matière(s): Personnel
Aide aux personnes
Politique de la Santé
 
Législature: 99/04 Session: 00/01
Date de vote: 24/05/2002 Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
08/05/2001 Dépôt Michel Lemaire, Joël Riguelle B-50/1-00/01 
11/05/2001 Prise en considération et renvoi en commission C.R.I. 12 (00/01)  162
11/05/2001 Renvoi en commission 1 de l'assemblée réunie (Santé) C.R.I. 12 (00/01)  162
07/06/2001 Discussion reportée ou ajournée  
15/06/2001 Désignation d'un rapporteur Mahfoudh Romdhani  
15/06/2001 Discussion générale en commission  
21/06/2001 Discussion générale en commission  
05/07/2001 Discussion générale en commission  
08/11/2001 Discussion générale en commission  
22/11/2001 Discussion générale en commission  
17/01/2002 Désignation d'un rapporteur Danielle Caron  
17/01/2002 Renvoi en sous-commission  
31/01/2002 Discussion générale en sous-commission  
07/03/2002 Discussion générale en sous-commission  
02/05/2002 Discussion générale en commission  
02/05/2002 Votes en commission  
02/05/2002 Rapport écrit Danielle Caron, Mahfoudh Romdhani B-50/2-01/02 
24/05/2002 Discussion générale conjointe en séance plénière C.R.I. 14 (01/02)  183
24/05/2002 Discussion des tirets/points/dispositif/alinéas C.R.I. 14 (01/02)  193
24/05/2002 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 15 (01/02)  210
24/05/2002 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 15 (01/02)  211
24/05/2002 Résolution adoptée par le Parlement B-50/3-01/02