Logo Parlement Buxellois

Fiche du dossier A-175/1-96/97

A-175/1-96/97 Proposition de recommandations relatives au développement durable à l'occasion de la tenue de l'Assemblée générale spéciale des Nations-Unies sur l'environnement et le développement (New-York, 23-27 juin 1997). Rapport.
 
Auteur: Roelants du Vivier François
Matière(s): Environnement
International
 
Législature: 95/99 Session: 96/97
Date de vote: 30/05/1997 Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
20/05/1997 Rapport écrit François Roelants du Vivier A-175/1-96/97 
12/05/1997 Renvoi commission environnement et énergie  
12/05/1997 Discussion générale en commission  
20/05/1997 Désignation d'un rapporteur François Roelants du Vivier  
20/05/1997 Votes en commission  
20/05/1997 Adopté(e) en commission  
30/05/1997 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 29 (96/97)  922
30/05/1997 Discussion des articles en séance plénière C.R.I. 29 (96/97)  925
30/05/1997 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 30 (96/97)  958
30/05/1997 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 30 (96/97)  959
30/05/1997 Recommandations Le Conseil A-175/2-96/97