Logo Parlement Buxellois

Fiche du dossier A-337/1-06/07

A-337/1-06/07 Proposition de résolution visant à développer l'usage du LPG par les taxis bruxellois.
 
Auteur: de Clippele Olivier
Gosuin Didier
Simonet Jacques
Matière(s): Pollution de l'air
Politique de l'Energie
Transport rémunéré des personnes
 
Législature: 04/09 Session: 06/07
Date de vote: Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
03/01/2007 Dépôt Olivier de Clippele, Didier Gosuin, Jacques Simonet A-337/1-06/07 
23/03/2007 Prise en considération et renvoi en commission C.R.I. 22 (06/07)  10
23/03/2007 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) C.R.I. 22 (06/07)  10
27/02/2008 Discussion reportée  
28/05/2008 Discussion reportée