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Fiche du dossier A-446/1-07/08

A-446/1-07/08 Proposition de résolution visant à préparer la Région de Bruxelles-Capitale aux pics du pétrole et du gaz.
 
Auteur: du Bus de Warnaffe André
Byttebier Adelheid
Delforge Céline
Fiszman Julie
Gosuin Didier
De Pauw Brigitte
Quix Marie-Paule
Matière(s): Politique de l'Energie
 
Législature: 04/09 Session: 07/08
Date de vote: 19/12/2008 Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
20/12/2007 Dépôt André du Bus de Warnaffe, Adelheid Byttebier, Céline Delforge, Julie Fiszman, Didier Gosuin, Brigitte De Pauw, Marie-Paule Quix A-446/1-07/08 
16/05/2008 Prise en considération et renvoi en commission C.R.I. 26 (07/08)  14
16/05/2008 Renvoi commission environnement et énergie C.R.I. 26 (07/08)  15
09/12/2008 Rapport écrit Anne Swaelens A-446/2-08/09 
09/12/2008 Désignation d'un rapporteur Anne Swaelens  
09/12/2008 Discussion générale en commission  
09/12/2008 Discussion des tirets/points/dispositif/alinéas  
09/12/2008 Votes en commission  
09/12/2008 Adopté(e) en commission  
18/12/2008 Discussion générale en séance plénière C.R.I. 7 (08/09)  51
18/12/2008 Intervention Anne Swaelens C.R.I. 7 (08/09)  52
18/12/2008 Intervention Céline Delforge C.R.I. 7 (08/09)  53
18/12/2008 Intervention Didier Gosuin C.R.I. 7 (08/09)  53
18/12/2008 Intervention Julie Fiszman C.R.I. 7 (08/09)  54
18/12/2008 Intervention André du Bus de Warnaffe C.R.I. 7 (08/09)  55
18/12/2008 Discussion des tirets/points/dispositif/alinéas C.R.I. 7 (08/09)  56
19/12/2008 Votes nominatifs en séance plénière C.R.I. 10 (08/09)  56
19/12/2008 Adopté(e) en séance plénière C.R.I. 10 (08/09)  57
19/12/2008 Résolution adoptée par le Parlement A-446/3-08/09 
25/10/2013 Discussion générale en séance plénière  
25/10/2013 Intervention Annemie Maes  
25/10/2013 Discussion des articles en séance plénière