Logo Parlement Buxellois

Question orale concernant les renseignements de la STIB à destination des usagers.

de
Isabelle Emmery
à
Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics (question n°30)

 
Date de réception: 23/11/2004 Date de publication: 15/12/2004 Référence: B.I.Q. 19 (04/05), page 43
Législature: 04/09 Session: 04/05 Date de réponse: 15/12/2004 Référence: B.I.Q. 19 (04/05), page 44
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
24/11/2004 Recevable Bureau élargi du Parlement
24/11/2004 Renvoi en commission 2 (Infrastructure) Bureau élargi du Parlement
15/12/2004 Développement Isabelle Emmery B.I.Q. 19 (04/05) 43
15/12/2004 Réponse Pascal Smet B.I.Q. 19 (04/05) 44
15/12/2004 Réplique Isabelle Emmery B.I.Q. 19 (04/05) 45