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Question écrite concernant la propreté publique de certains endroits publics.

de
Alain Destexhe
à
Emir Kir, Secrétaire d'État adjoint au Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Propreté publique et des Monuments et sites (question n°447)

 
Date de réception: 18/02/2009 Date de publication: 15/03/2009 Référence: B.Q.R. 49 (08/09), page 128
Législature: 04/09 Session: 08/09 Date de réponse: 15/03/2009 Référence: B.Q.R. 49 (08/09), page 128
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
07/01/2009 Question orale transformée en question écrite Bureau élargi du Parlement
18/02/2009 Recevable p.m.
15/03/2009 Réponse Emir Kir B.Q.R. 49 (08/09) 128
 
Question