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Interpellation concernant l'étude européenne sur les effets pour la santé de microparticules dans l'air.

de
Ahmed El Ktibi
à
Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau, de la rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, et du Logement (question n°452)

 
Date de réception: 20/12/2013 Date de publication: 11/02/2014 Référence: B.I.Q. 45 (13/14), page 9
Législature: 09/14 Session: 13/14 Date de réponse: 11/02/2014 Référence: B.I.Q. 45 (13/14), page 12
 
Date Intitulé de l'acte de Référence page
06/01/2014 Recevable Bureau élargi du Parlement
06/01/2014 Renvoi commission environnement et énergie Bureau élargi du Parlement
28/01/2014 Reportée Ahmed El Ktibi B.I.Q. 38 (13/14) 5
11/02/2014 Développement Ahmed El Ktibi B.I.Q. 45 (13/14) 10
11/02/2014 Réponse Evelyne Huytebroeck B.I.Q. 45 (13/14) 12
11/02/2014 Réplique Ahmed El Ktibi B.I.Q. 45 (13/14) 15